Cahier de transition – À l'attention du commissaire aux élections fédérales

Table des matières

Lettre de bienvenue de l’équipe du BCEF
  1. Aperçu du mandat du commissaire
    1. Mandat et nomination
    2. Historique
    3. Indépendance
    4. Mesures d’observation et de contrôle d’application
    5. Administrateur général aux fins de gestion des ressources humaines
  2. L’organisation – Milieu de travail et effectif
    1. Structure organisationnelle
    2. Notices biographiques des membres de la haute gestion et des subordonnés directs
    3. Aperçu et description des équipes du BCEF
    4. Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux de 2020
    5. Sondage pour la consultation sur le milieu de travail – mars 2021
    6. Résultats du sondage sur la COVID‑19, son incidence sur le personnel et le futur du travail – octobre 2021
  3. La réalisation du mandat du CEF
    1. Relation entre le directeur général des élections et le commissaire aux élections fédérales : grands principes directeurs
    2. Rôle du dirigeant principal des ressources humaines du BDGE
    3. Relations entre le commissaire aux élections fédérales (CEF) et d’autres partenaires gouvernementaux
    4. Commissaire aux élections fédérales – Financement et autorisation législative
    5. Comités et groupes de travail du BCEF
    6. Comités externes
    7. Statut d’organisme d’enquête
    8. Avis écrits, lignes directrices et notes d’interprétation (ALI) du directeur général des élections : Rôle du CEF et processus internes
  4. Questions nécessitant une attention prioritaire
    1. Principaux dossiers opérationnels
    2. Établissement de relations dès la nomination
  5. Rapports et publications
    1. Sur le site Web du CEF
    2. Sur le site Web d’Élections Canada
  6. Ressources et documentation internes
    1. Code de conduite du BCEF
    2. Politique du BCEF sur la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
    3. Manuel d’intégration du BCEF
    4. Guide du travail à distance
    5. Énoncé de politique sur la santé et la sécurité psychologique en milieu de travail du BCEF
    6. Registre des risques à la santé mentale
    7. Rapport de fin d’exercice 2021-2022 (p.13-14)
    8. Entente de services internes EC-CEF (version anglaise seulement)
    9. Logo du BCEF – Demande pour marque officielle
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